La Garde - La Résidence Habituelle

Tes parents se séparent et l’un des deux va déménager. Et toi ? Tu te demandes avec qui tu vas habiter, si tu vas pouvoir voir tes deux parents, où, à quelle fréquence…

 

Les termes employés pour parler de la manière dont va s’organiser ta vie peuvent paraître étranges : on parle en effet de « garde », de « droit de visite et d’hébergement », de « résidence habituelle »…

Ces mots ne sont utilisés que pour clarifier une situation, et pour permettre au juge de le noter clairement dans la décision qu’il va rendre. En effet, le juge prendra sa décision dans l’intérêt des enfants. Pour cela, il va se fonder sur la loi, qui dit : « la résidence peut être fixée en alternance au domicile de chacun des parents ou au domicile de l’un d’eux. »

 

Si tes parents sont d’accord pour décider du lieu où tu vas habiter, le juge rendra sa décision en appliquant le choix de tes parents. S’ils ne sont pas d’accord, le juge décidera alors en fonction de ce qui est le mieux pour toi. En effet, le juge cherchera toujours à rendre sa décision dans l’intérêt de l’enfant.

De même, si un de tes deux parents décident de vivre dans un lieu éloigné de celui où vous viviez jusqu’à la séparation, le juge évitera que tu ne sois obligé de déménager en cours d’année, de changer d’école, de copains…

 

Que tes parents soient d’accord ou pas, il existe deux grands cas de figure :

-         Soit ta « résidence habituelle » sera chez l’un de tes deux parents (le plus souvent c’est chez la mère que la résidence habituelle est fixée). Tu vas vivre avec ta maman, tes frères et sœurs si tu en as. Ton père dispose alors de ce que l’on appelle un « droit de visite et d’hébergement », c’est-à-dire que tu iras chez lui de manière régulière. Le plus souvent il est décidé que ce soit un week-end sur deux. Le droit de visite et d’hébergement est le droit pour le parent qui n’a pas la garde habituelle de son enfant à le voir, passer du temps avec lui, maintenir des liens importants, avoir des moments privilégiés.

Ce droit de visite et d’hébergement peut d’ailleurs être élargi : dans ce cas il est décidé que tu seras un week-end sur deux, et un soir chaque semaine chez le parent qui dispose de ce droit.

 

-         Soit tu seras en « garde alternée » ; cela veut dire que tu passeras autant de temps avec chacun de tes deux parents. Tu seras une semaine avec ta mère et la suivante avec ton père, et ainsi de suite.

C’est une solution qui permet de ne pas être trop longtemps séparé de chacun de ses parents. Cependant, elle demande que les parents s’entendent bien et qu’ils n’habitent pas loin l’un de l’autre, pour des questions pratiques (affaires scolaires, trajets, entre autres).

 

Tu peux toujours donner ton avis (c’est d’ailleurs important de pouvoir le donner, puisqu’il s’agit de ton quotidien).

Tu peux en parler avec tes parents ; tu peux également le faire connaître au juge.

Tu peux également demander conseils autour de toi, si tu as des amis dont les parents sont déjà séparés ou divorcés. Mais n’oublie pas que cela reste des conseils, car chaque histoire est différente.

Enfin, les décisions pour la garde ne sont jamais définitives ; la garde t’elle qu’elle est fixée au départ peut changer par la suite.